Daniel Ellisseche
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Ellisseche (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
présidents et secrétaires de section
Section Pommes de terre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000760494
(source JORF)
nomination
04 Juin 1999
04/06/1999
De:
Ellisseche (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article 5 (c) du décret no 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de terre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000730321
(source JORF)
nomination
10 Mai 1996
10/05/1996
De:
Ellissèche (Daniel)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000544821
(source JORF)
nomination
04 Août 1993
04/08/1993
De:
Ellisseche (Daniel)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Section Pomme de terre
Représentants de l'administration
Secrétaire technique
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000544821
(source JORF)
nomination
04 Août 1993
04/08/1993
De:
Ellissèche (Daniel)
au lieu de
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000544821
(source JORF)
nomination
04 Août 1993
04/08/1993
De:
Ellisseche (Daniel)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
secrétaire de la section Pomme de terre
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000544821
(source JORF)
nomination
04 Août 1993
04/08/1993
De:
Ellisseche (Daniel)
Objet:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de serre
Secrétaire
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000724674
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1993
27/01/1993
